Compétences du SIVOS (Maternelle et élémentaire), et sportive (SIVOSS) de la région de Saint-Antoine-la-Forêt
Syndicat intercommunal à vocation multiple
4 Compétences exercées par le groupement
Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences
| C5010 | Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire | tri |
|---|---|---|
| C5020 | Construction, reconstruction, aménagement, entretien et fonctionnement des lycées (accueil, restauration, hébergement, entretien général et technique) | tri |
| C5500 | Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme) | tri |
| Autre(s) compétence(s) | 1 compétence(s) non spécifiée(s) |
Coordonnées
- Présidence :Mme Michel CAVELIER
- 253 Rue Pomone
76170 Saint-Antoine-la-Forêt - Tél.: 02 35 39 86 77
02 35 39 86 77
Cartographie
Intercommunalités de moins de 15.000 habitants