Compétences du SIVOS des écoles primaires de Genouilly
Syndicat intercommunal à vocation multiple
3 Compétences exercées par le groupement
Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences
| C5020 | Construction, reconstruction, aménagement, entretien et fonctionnement des lycées (accueil, restauration, hébergement, entretien général et technique) | tri |
|---|---|---|
| C5500 | Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme) | tri |
| C5505 | Schéma de secteur (Art. L. 173-1 du code de l'urbanisme) | tri |
Coordonnées
- Présidence :Mme Christelle JANDOT
- Rue de l'Église
Mairie 71460 Genouilly - Tél.: 03 85 49 28 28
Cartographie
Intercommunalités de moins de 15.000 habitants