1. Accueil
  2. 70 - Haute-Saône
  3. Syndicat de Breuches Baudoncourt et Sainte-Marie-en-Chaux

Compétences du Syndicat de Breuches Baudoncourt et Sainte-Marie-en-Chaux

Syndicat intercommunal à vocation unique

1 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C1005Concession de la distribution publique d'électricité tri
C1515Assainissement non collectif des eaux usées tri

Coordonnées

  • Présidence :M. Pierre DUCHANOIS
  • 2 Grande Rue
    Mairie 70300 Sainte-Marie-en-Chaux
  • Tél.: 06 82 86 03 34

Recherche par thème

Recherche par nature juridique Recherche par compétences Recherche par région Recherche par département Cartographie

Articles

Liste des natures juridiques Liste et définitions des compétences Actualités intercommunalités Intercommunalités de moins de 15.000 habitants Communes non-rattachées à un EPCI Communes nouvelles