1. Accueil
  2. Pyrénées-Orientales
  3. SI assainissement du bassin d'Elne

Compétences du Syndicat intercommunal assainissement du bassin d'Elne

Syndicat intercommunal à vocation unique

1 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C2020GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement) tri

Coordonnées

  • Présidence :M. Pierre ROGE
  • Mairie de Latour-Bas-Elne
    66200 Latour-Bas-Elne

Recherche par thème

Recherche par nature juridique Recherche par compétences Recherche par région Recherche par département Cartographie

Articles

Liste des natures juridiques Liste et définitions des compétences Actualités intercommunalités Intercommunalités de moins de 15.000 habitants Communes non-rattachées à un EPCI Communes nouvelles