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Compétences du Syndicat intercommunal pour l'aménagement de Masselèbre

Syndicat intercommunal à vocation multiple

3 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C1040Installation de production d'électricité de proximité au sens de l'article L2224-33 du CGCT tri
C1520Gestion des eaux pluviales urbaines tri
C6055Conseil et accompagnement individualisé à la mobilité destiné aux personnes se trouvant en situation de vulnérabilité économique ou sociale... tri

Coordonnées

  • Présidence :Mme Brigitte MARLY
  • 42 Route Principale
    Mairie 63220 Chaumont-le-Bourg

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