1 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C2005GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement) tri

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  • Présidence :M. Pascal GUERRIER
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