Compétences du Syndicat de transport scolaire du Neubourg

1 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C6015	Gestion de ports de plaisance ou de ports maritimes de commerce (L. 5314-4 du code des transports)	tri

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Présidence :M. Jean-Pierre KIEFFER
6 Place de l'Église
Mairie 27110 Saint-Aubin-d'Ecrosville
Tél.: 07 76 88 10 59

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