Compétences du Syndicat Mixte de l'aérodrome de Besançon - La Vèze
Syndicat mixte ouvert
1 Compétences exercées par le groupement
Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences
| C6030 | Voies navigables (D. 4314-3 du code des transports) | tri |
|---|
Coordonnées
- Présidence :M. Jean-Paul MICHAUD
- 4 Rue Gabriel Plançon
La City 25000 Besançon - Tél.: 03 81 65 03 68
Cartographie
Intercommunalités de moins de 15.000 habitants