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Compétences du Syndicat intercommunal scolaire de Byans - Villars -Les Abbans

Syndicat intercommunal à vocation unique

1 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C1005Concession de la distribution publique d'électricité tri
C5015Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires) tri

Coordonnées

  • Présidence :M. Didier PAINEAU
  • Mairie
    25320 Byans-sur-le-Doubs
  • Tél.: 03 81 63 61 66

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