1. Accueil
  2. Charente
  3. SM départemental d'électricité et de gaz de la Charente

Compétences du Syndicat Mixte départemental d'électricité et de gaz de la Charente

Syndicat mixte ouvert

5 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C1015Création, aménagement, entretien et gestion des réseaux de chaleur ou de froid urbains tri
C1020Soutien aux actions de maîtrise d'énergie tri
C1035Installation d'hydroélectricité, d'énergies renouvelables et autres installations visées à l'article L2224-32 du CGCT tri
C1040Installation de production d'électricité de proximité au sens de l'article L2224-33 du CGCT tri
C7540Archéologie préventive tri

Coordonnées

  • Présidence :M. Jean-Michel BOLVIN
  • 308 Rue de Basseau
    16000 Angoulême
  • Tél.: 05 45 67 35 00

Recherche par thème

Recherche par nature juridique Recherche par compétences Recherche par région Recherche par département Cartographie

Articles

Liste des natures juridiques Liste et définitions des compétences Actualités intercommunalités Intercommunalités de moins de 15.000 habitants Communes non-rattachées à un EPCI Communes nouvelles