Compétences du Syndicat intercommunal pour le transport des élèves du carrefour de Bléone-Durance
Syndicat intercommunal à vocation unique
1 Compétences exercées par le groupement
Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences
| C6015 | Gestion de ports de plaisance ou de ports maritimes de commerce (L. 5314-4 du code des transports) | tri |
|---|
Coordonnées
- Présidence :Mme Gisèle SAUNIER
- Mairie de Château-Arnoux-Saint-Auban
04600 Château-Arnoux-Saint-Auban - Tél.: 04 92 64 09 21
Cartographie
Intercommunalités de moins de 15.000 habitants