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Compétences du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples de la station climatique des trois épis

SIVOM

Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999

C1004Electricité, Gaz tri
C1505Assainissement collectif tri
C1507Assainissement non collectif tri
C1510Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés tri
C1515Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés tri
C4555Études et programmation tri
C5015Parcs de stationnement tri
C5530Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d’intérêt communautaire tri
C7010Aérodromes tri
C7015Voies navigables tri
C7030Abattoirs, abattoirs-marchés et marchés d'intérêt national, halles, foires tri
Autre(s) compétence(s) 1 compétence(s) non spécifiée(s) 

Coordonnées

  • Présidence :M. Patrick REINSTETTEL

  • 2 Impasse du Président Poincaré 68410 TROIS EPIS
  • Tél.:
  • fax :
  • http://les-trois-epis.fr