Compétences du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples de la vallée verte de la Couze Chambon
Syndicat intercommunal à vocation multiple
5 Compétences exercées par le groupement
Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences
| C3020 | Accueil du jeune enfant : Maisons d'assistants maternels | tri |
|---|---|---|
| C5020 | Construction, reconstruction, aménagement, entretien et fonctionnement des lycées (accueil, restauration, hébergement, entretien général et technique) | tri |
| C5500 | Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme) | tri |
| C5505 | Schéma de secteur (Art. L. 173-1 du code de l'urbanisme) | tri |
| C6015 | Gestion de ports de plaisance ou de ports maritimes de commerce (L. 5314-4 du code des transports) | tri |
Coordonnées
- Présidence :M. Sébastien GOUTTEBEL
- 80 Rue de l'Hôtel de Ville
Mairie 63790 Murol
Cartographie
Intercommunalités de moins de 15.000 habitants