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  3. SIVOM les villages de la vallée du Réveillon

Compétences du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples les villages de la vallée du Réveillon

Syndicat intercommunal à vocation multiple

5 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C1005Concession de la distribution publique d'électricité tri
C4515Organisation d'un service de remontées mécaniques au sens de l'article L. 342-9 du code du tourisme tri
C5040Activités sportives tri
C5050Garderie périscolaire tri
C5500Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme) tri
C6010Transports publics non urbains (L. 3111-1 du code des transports) tri

Coordonnées

  • Présidence :M. Laurent STEINER
  • Mairie
    60240 Delincourt
  • Tél.: 03 44 49 03 58

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