";
  1. Accueil
  2. 25 - Doubs
  3. SIVOM de la Chazelle

Compétences du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples de la Chazelle

Syndicat intercommunal à vocation multiple

2 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C1005Concession de la distribution publique d'électricité tri
C5040Activités sportives tri

Coordonnées

  • Présidence :M. Christian PAGNIER
  • 23 Grande Rue
    Mairie 25640 Cendrey
  • Tél.: 03 81 86 12 42

Recherche par thème

Recherche par nature juridique Recherche par compétences Recherche par région Recherche par département Cartographie

Articles

Liste des natures juridiques Liste et définitions des compétences Actualités intercommunalités Intercommunalités de moins de 15.000 habitants Communes non-rattachées à un EPCI Communes nouvelles