Compétences du Syndicat Mixte de transports scolaires d'Arc-en-Barrois

1 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C6015	Gestion de ports de plaisance ou de ports maritimes de commerce (L. 5314-4 du code des transports)	tri

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Présidence :M. PHILIPPE FREQUELIN
2 Place Moreau
Mairie d'Arc-en-Barrois 52220 Arc-en-Barrois

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