1. Accueil
  2. Seine-Maritime
  3. Syndicat de transport scolaire de la région de La Feuillie et de gestion de la salle omnisports du c

Compétences du Syndicat de transport scolaire de la région de La Feuillie et de gestion de la salle omnisports du c

Syndicat mixte fermé

2 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C5010Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire tri
C6015Gestion de ports de plaisance ou de ports maritimes de commerce (L. 5314-4 du code des transports) tri

Coordonnées

  • Présidence :M. Pascal LEGAY
  • 19 Rue du Centre
    Mairie 76220 La Feuillie
  • Tél.: 02 3 5 90 8 0 16

Recherche par thème

Recherche par nature juridique Recherche par compétences Recherche par région Recherche par département Cartographie

Articles

Liste des natures juridiques Liste et définitions des compétences Actualités intercommunalités Intercommunalités de moins de 15.000 habitants Communes non-rattachées à un EPCI Communes nouvelles