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  3. Pôle Métropolitain Annecy-Chambéry

Compétences du Pôle Métropolitain Annecy-Chambéry

Pôle métropolitain

3 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C1005Concession de la distribution publique d'électricité tri
C2100Lutte contre la pollution de l'air tri
C5035Activités culturelles ou socioculturelles tri
C5505Schéma de secteur (Art. L. 173-1 du code de l'urbanisme) tri

Coordonnées

  • Présidence :Mme FREDERIQUE LARDET
  • 46 Avenue des Iles
    Siège du Grand Annecy 74000 Annecy

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