Compétences du Syndicat intercommunal des transports de Doulaincourt

1 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C6015	Gestion de ports de plaisance ou de ports maritimes de commerce (L. 5314-4 du code des transports)	tri

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Présidence :M. Xavier ROCHAT
25 Rue Croix de Chauffourt
52270 Doulaincourt
Tél.: 03 25 03 94 19

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