1. Accueil
  2. Doubs
  3. SIVOM de Pays-de-Clerval

Compétences du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples de Pays-de-Clerval

Syndicat intercommunal à vocation multiple

3 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C5020Construction, reconstruction, aménagement, entretien et fonctionnement des lycées (accueil, restauration, hébergement, entretien général et technique) tri
C5025Construction, reconstruction, aménagement, entretien et fonctionnement des collèges (accueil, restauration, hébergement, entretien général et technique) tri
C5045Restauration scolaire tri

Coordonnées

  • Présidence :Mme Jeannine TAMISIER
  • Place de l'Hôtel de Ville
    Mairie de Pays-de-Clerval 25340 Pays-de-Clerval
  • Tél.: 03 81 97 81 80

Recherche par thème

Recherche par nature juridique Recherche par compétences Recherche par région Recherche par département Cartographie

Articles

Liste des natures juridiques Liste et définitions des compétences Actualités intercommunalités Intercommunalités de moins de 15.000 habitants Communes non-rattachées à un EPCI Communes nouvelles