Compétences du SIRTOM du Sud-Francilien

2 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C2090	Lutte contre les nuisances sonores	tri
C2095	Règlement local de publicité	tri

Coordonnées

Présidence :M. Pascal SIMONNOT
59 Grand-Rue
91490 Moigny-sur-École
Tél.: 01 64 99 31 81

Recherche par thème

Recherche par nature juridique Recherche par compétences Recherche par région Recherche par département

Articles

Liste des natures juridiques Liste et définitions des compétences Actualités intercommunalités

Intercommunalités de moins de 15.000 habitants Communes non-rattachées à un EPCI Communes nouvelles