1. Accueil
  2. Meurthe-et-Moselle
  3. Syndicat d'assainissement et d'épuration de Boismont - Mercy-le-Bas

Compétences du Syndicat d'assainissement et d'épuration de Boismont - Mercy-le-Bas

Syndicat mixte fermé

2 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C1520Gestion des eaux pluviales urbaines tri
C2000Mise en place d'une zone à faible émissions mobilité (ZFE-m) (L. 2213-4-1 du CGCT) tri

Coordonnées

  • Présidence :M. Serge VENTRUCCI
  • 87 Route Nationale
    Mairie de Mercy-le-Bas 54960 Mercy-le-Bas

Recherche par thème

Recherche par nature juridique Recherche par compétences Recherche par région Recherche par département Cartographie

Articles

Liste des natures juridiques Liste et définitions des compétences Actualités intercommunalités Intercommunalités de moins de 15.000 habitants Communes non-rattachées à un EPCI Communes nouvelles