";
  1. Accueil
  2. 13 - Bouches-du-Rhône
  3. SIVOM De l'Arc à l'Étang

Compétences du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples De l'Arc à l'Étang

Syndicat intercommunal à vocation multiple

3 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C1005Concession de la distribution publique d'électricité tri
C1035Installation d'hydroélectricité, d'énergies renouvelables et autres installations visées à l'article L2224-32 du CGCT tri
C5005Compétences du département en matière de culture, construction, exploitation et entretien des équipements et infrastructures destinés à la pratique du sport tri

Coordonnées

  • Présidence :M. Yannick GUERIN
  • Place Camille Pelletan
    Hôtel de Ville 13580 La Fare-les-Oliviers
  • Tél.: 07 87 15 71 98

Recherche par thème

Recherche par nature juridique Recherche par compétences Recherche par région Recherche par département Cartographie

Articles

Liste des natures juridiques Liste et définitions des compétences Actualités intercommunalités Intercommunalités de moins de 15.000 habitants Communes non-rattachées à un EPCI Communes nouvelles