1. Accueil
  2. Hauts-de-Seine
  3. SIVU CO.CLI.CO

Compétences du Syndicat intercommunal à vocation unique CO.CLI.CO

Syndicat intercommunal à vocation unique

1 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C5500Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme) tri

Coordonnées

  • Présidence :Mme NATHALIE MA
  • 26-30 Rue de Bellevue
    92700 Colombes
  • Tél.: 01 56 83 88 30
  • www.coclico-sivu.fr

Recherche par thème

Recherche par nature juridique Recherche par compétences Recherche par région Recherche par département Cartographie

Articles

Liste des natures juridiques Liste et définitions des compétences Actualités intercommunalités Intercommunalités de moins de 15.000 habitants Communes non-rattachées à un EPCI Communes nouvelles