Compétences du Syndicat Mixte transports publics du bassin d'Alès

1 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C1005	Concession de la distribution publique d'électricité	tri
C6015	Gestion de ports de plaisance ou de ports maritimes de commerce (L. 5314-4 du code des transports)	tri

Coordonnées

Présidence :M. Christophe RIVENQ
2 Rue Michelet
Bâtiment Atome 30100 Alès
Tél.: 04 66 54 81 89

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