Informations & chiffres clés

mise à jour: 23/10/2017

Nombre de membres6voir
Population 20131 849
Nombre de compétences2voir
Nature juridiqueSyndicat intercommunal à vocation unique
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartition les communes de Belvoir, Chazot, Orve, Rahon et Vellerot-les-Belvoir désigneront deux délégués, - la commune de Sancey-le-Long désignera quatre délégués, - la commune de Sancey-le-Grand désignera sept délégués.
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

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  • Présidence :M. JEAN-CHARLES POUX

  • mairie 25430 Sancey-le-Grand
  • Tél.: 03 81 86 32 60
  • fax : 03 81 86 84 24

Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Sancey

Liste des 6 communes membres du Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Sancey

Liste des communes du Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Sancey

# Nom commune Population Dpt
212500532Belvoir  10425
212501456Chazot  12225
212504369Orve  7025
212504765Rahon  12825
200054146Sancey  131825
212505952Vellerot-lès-Belvoir  10725

Cartographie

    syndicat-intercommunal-a-vocation-scolaire-de-sancey
  • Carte de le Syndicat intercommunal à vocation unique Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Sancey
  • Carte des EPCI du Doubs