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Côte-d'Or
Syndicat du bassin de l'Ouche
Compétences du Syndicat du bassin de l'Ouche
SMF
Compétences exercées par le groupement
Codification des compétences de C1004 à C9999
C1004
Electricité, Gaz
tri
C1015
Production, distribution d'énergie (obsolète)
tri
C2005
Création/Suppression/Extension/Translation des cimetières et sites funéraires
tri
C2010
Crématorium
tri
C2515
Activités sanitaires
tri
Coordonnées
Présidence :M. Jean-Patrick MASSON
40 avenue du Drapeau
21000 DIJON
Tél.:
fax :