le syndicat mixte d'aménagement et de gestion de la zone d'activités multisite du Nord, identité, compétences, financement

Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/01/2018

Nombre de membres26voir
Population 201319 823
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte ouvert
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartition3 réprésentants du département - un délégué pour chaque commune quel que soit le nombre de parts, dès 20 parts, un délégué supplémentaire par tranche complète ou non de 20 parts.
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

modifier
  • Présidence :M. Claude TREBAULT
  • communauté de communes de la Haute Savoureuse
    90200 giromagny
  • Tél.:
  • fax :
  • Mail : pour nos abonnés

syndicat mixte d'aménagement et de gestion de la zone d'activités multisite du Nord

Liste des 26 communes membres du syndicat mixte d'aménagement et de gestion de la zone d'activités multisite du Nord

Liste des communes du syndicat mixte d'aménagement et de gestion de la zone d'activités multisite du Nord

# Nom commune Population Dpt
219000031Anjoutey  63990
219000056Auxelles-Bas  48990
219000064Auxelles-Haut  30290
219000163Bourg-sous-Châtelet  11390
219000239Chaux  114190
229000013DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT  0
219000379Éloie  98190
219000411Étueffont  153790
219000429Évette-Salbert  213990
219000445Felon  25290
219000528Giromagny  323690
219000544Grosmagny  55590
219000577Lachapelle-sous-Chaux  74290
219000585Lachapelle-sous-Rougemont  60290
219000619Lamadeleine-Val-des-Anges  4090
219000650Lepuix  116290
219000668Leval  25090
219000783Petitefontaine  19690
219000791Petitmagny  28990
219000858Riervescemont  10790
219000866Romagny-sous-Rougemont  21790
219000882Rougegoutte  102290
219000890Rougemont-le-Château  151890
219000916Saint-Germain-le-Châtelet  66390
219000932Sermamagny  83690
219001021Vescemont  79590

Cartographie

    syndicat-mixte-d-amenagement-et-de-gestion-de-la-zone-d-activites-multisite-du-nord
  • Carte de le Syndicat mixte ouvert syndicat mixte d'aménagement et de gestion de la zone d'activités multisite du Nord
  • Carte des EPCI du Territoire de Belfort