Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/01/2019

Nombre de membres2voir
Population 201315 900
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte ouvert
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartition3 réprésentants du département - un délégué pour chaque commune quel que soit le nombre de parts, dès 20 parts, un délégué supplémentaire par tranche complète ou non de 20 parts.
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :M. Claude TREBAULT
  • communauté de communes de la Haute Savoureuse
    90200 giromagny
  • Tél.:
  • fax :
  • Mail : pour nos abonnés

SM d'aménagement et de gestion de la zone d'activités multisite du Nord

Liste des 2 communes membres du SM d'aménagement et de gestion de la zone d'activités multisite du Nord

Liste des communes du Syndicat Mixte d'aménagement et de gestion de la zone d'activités multisite du Nord

# Nom commune Population Dpt
200069060CC des Vosges du Sud  1590000
229000013DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT  090

Cartographie

    sm-d-amenagement-et-de-gestion-de-la-zone-d-activites-multisite-du-nord
  • Carte de le Syndicat mixte ouvert SM d'aménagement et de gestion de la zone d'activités multisite du Nord
  • Carte des EPCI du Territoire de Belfort