Informations & chiffres clés

mise à jour: 20/07/2017

Nombre de membres26voir
Population 201319 830
Nombre de compétences2voir
Nature juridiqueSyndicat mixte ouvert
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartition3 réprésentants du département - un délégué pour chaque commune quel que soit le nombre de parts, dès 20 parts, un délégué supplémentaire par tranche complète ou non de 20 parts.
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

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  • Présidence :M. Claude TREBAULT
  • communauté de communes de la Haute Savoureuse
    90200 giromagny
  • Tél.:
  • fax :
  • Mail : pour nos abonnés

syndicat mixte d'aménagement et de gestion de la zone d'activités multisite du Nord

Liste des 26 communes membres du syndicat mixte d'aménagement et de gestion de la zone d'activités multisite du Nord

Liste des communes du syndicat mixte d'aménagement et de gestion de la zone d'activités multisite du Nord

# Nom commune Population Dpt
219000031Anjoutey  64690
219000056Auxelles-Bas  49890
219000064Auxelles-Haut  30790
219000163Bourg-sous-Châtelet  11690
219000239Chaux  112690
229000013DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT  0
219000379Éloie  98790
219000411Étueffont  153190
219000429Évette-Salbert  214990
219000445Felon  25390
219000528Giromagny  324790
219000544Grosmagny  57290
219000577Lachapelle-sous-Chaux  73790
219000585Lachapelle-sous-Rougemont  60890
219000619Lamadeleine-Val-des-Anges  3990
219000650Lepuix  114590
219000668Leval  25490
219000783Petitefontaine  19690
219000791Petitmagny  28890
219000858Riervescemont  10990
219000866Romagny-sous-Rougemont  21190
219000882Rougegoutte  103490
219000890Rougemont-le-Château  149590
219000916Saint-Germain-le-Châtelet  66190
219000932Sermamagny  82690
219001021Vescemont  79590

Cartographie

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  • Carte de le Syndicat mixte ouvert syndicat mixte d'aménagement et de gestion de la zone d'activités multisite du Nord
  • Carte des EPCI du Territoire de Belfort