Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/01/2019

Nombre de membres4voir
Population 2013147 347
Nombre de compétences2voir
Nature juridiqueSyndicat mixte ouvert
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartition30 délégués répartis comme suit : 12 délégués pour la C.A.B., 6 pour le conseil général, 3 pour la C.C. du Sud Territoire, 2 pour chaque autre comunauté de communes et 1 délégué pour les communes non membres d'un E.P.C.I.
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :M. Bernard GUILLEMET
  • Parc d'innovation de Belfort-Montbéliard, 1 avenue de la gare TGV
    90400 MEROUX
  • Tél.:
  • fax :
  • Mail : pour nos abonnés

SM des transports en commun du Territoire-de-Belfort

Liste des 4 communes membres du SM des transports en commun du Territoire-de-Belfort

Liste des communes du Syndicat Mixte des transports en commun du Territoire-de-Belfort

# Nom commune Population Dpt
200069052CA Grand Belfort  10743500
200069060CC des Vosges du Sud  1590000
249000241CC du Sud Territoire  2401290
200053726REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE  000

Cartographie