Informations & chiffres clés

mise à jour: 20/04/2017

Nombre de membres11voir
Population 2013286 012
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte ouvert
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartitionDépartement du Loiret : 5 titulaires et 5 suppléants - Agglomération de Montargis : 1 titulaire et 1 suppléant - chaque syndicat mixte : 1 titulaire et 1 supléant - chaque CC selon tranches de population : de 0 à 19 999 habitants = 1 délégué, de 20 000 à 49 999 habitants = 2 délégués, + de 50 000 habitants = 3 délégués
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

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  • Présidence :
  • Conseil Départemental du Loiret
    Hôtel du Département - 15 rue Eugène Vignat 45945 ORLEANS
  • Tél.:
  • fax :

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