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Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples des Hauts du Doubs

le Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples des Hauts du Doubs date du 01/01/2017 est compte aujourd'hui 13 communes.
Son siège se situe à Mouthe (Doubs).

Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/01/2018

Nombre de membres13voir
Population 20132 979
Nombre de compétences3voir
Nature juridiqueSyndicat intercommunal à vocation multiple
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartition1 siège pour chaque commune membre hormis Mouthe qui dispose de 3 délégués
FinancementContributions budgétaires et fiscalisées des membres
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :M. Claude GINDRE
  • Mairie de Mouthe
    3 Grande rue 25240 Mouthe
  • Tél.:
  • fax :

Mises à jour :

01/01/2018 Cartographie Liste des communes

SIVOM des Hauts du Doubs

Liste des 13 communes membres du SIVOM des Hauts du Doubs

Liste des communes du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples des Hauts du Doubs

# Nom commune Population Dpt
212500961Brey-et-Maison-du-Bois  10725
212501217Chapelle-des-Bois  27525
212501316Châtelblanc  12525
212501423Chaux-Neuve  31025
212502637Gellin  24425
212501795Le Crouzet  5725
212504641Les Pontets  14425
212506190Les Villedieu  20725
212504138Mouthe  108825
212504518Petite-Chaux  15025
212504831Reculfoz  4725
212505010Rondefontaine  3125
212505341Sarrageois  19425

Cartographie

    sivom-des-hauts-du-doubs
  • Carte de le Syndicat intercommunal à vocation multiple SIVOM des Hauts du Doubs
  • Carte des EPCI du Doubs