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Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples des Hauts du Doubs

le Syndicat intercommunal à vocation multiple Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples des Hauts du Doubs date du 01/01/2017 est compte aujourd'hui 13 communes.
Son siège se situe à Mouthe (Doubs).

Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/03/2023

Nombre de membres13voir
Population 20203 031
Nombre de compétences3voir
Nature juridiqueSyndicat intercommunal à vocation multiple
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartition1 siège pour chaque commune membre hormis Mouthe qui dispose de 3 délégués
FinancementContributions budgétaires et fiscalisées des membres
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :M. Daniel PERRIN
  • Mairie de Mouthe
    3 Grande rue 25240 Mouthe
  • Tél.:
  • fax :

Mises à jour :

01/03/2023 Cartographie Liste des communes

SIVOM des Hauts du Doubs

Liste des 13 communes membres du SIVOM des Hauts du Doubs

Liste des communes du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples des Hauts du Doubs

# Nom commune Population Dpt
212500961Brey-et-Maison-du-Bois  16525
212501217Chapelle-des-Bois  27125
212501316Châtelblanc  11525
212501423Chaux-Neuve  33225
212502637Gellin  25625
212501795Le Crouzet  6325
212504641Les Pontets  13925
212506190Les Villedieu  20125
212504138Mouthe  105725
212504518Petite-Chaux  15525
212504831Reculfoz  4125
212505010Rondefontaine  3825
212505341Sarrageois  19825

Cartographie

  • Carte de le Syndicat intercommunal à vocation multiple Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples des Hauts du Doubs
  • Carte des EPCI du Doubs
  • intercommunalité du Doubs
  • Carte des intercommunalités du Doubs