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  3. SM d'aménagement touristique du lac du Der Chantecoq

Compétences du Syndicat Mixte d'aménagement touristique du lac du Der Chantecoq

Syndicat mixte ouvert

3 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C1005Concession de la distribution publique d'électricité tri
C4505Compétences touristiques du département tri
C5510Plan local d'urbanisme et document d'urbanisme en tenant lieu (Art. L. 153-1 du code de l'urbanisme) tri
C5520Constitution de réserves foncières (articles L.210-1 et L.221-1 du code de l'urbanisme) tri

Coordonnées

  • Présidence :M. Sébastien MIRGODIN
  • Maison du Lac Port de Giffaumont
    51290 Giffaumont-Champaubert

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Articles

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