1. Accueil
  2. Aude
  3. SIVOM de Narbonne Rural

Compétences du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples de Narbonne Rural

Syndicat intercommunal à vocation multiple

3 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C3010Accueil du jeune enfant : Crèches tri
C4000Actions de développement économique dans les conditions prévues à l'article L. 4251-17 , politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales tri
C5500Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme) tri

Coordonnées

  • Présidence :M. Edouard ROCHER
  • 17 Avenue de Louate
    ZI Plaine Nord 11110 Montredon-des-Corbières
  • Tél.: 04 68 45 30 02

Recherche par thème

Recherche par nature juridique Recherche par compétences Recherche par région Recherche par département Cartographie

Articles

Liste des natures juridiques Liste et définitions des compétences Actualités intercommunalités Intercommunalités de moins de 15.000 habitants Communes non-rattachées à un EPCI Communes nouvelles