Informations & chiffres clés

mise à jour: 20/02/2017

Nombre de membres3voir
Population 2013147 647
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartitionDepartement : 4 délégués - CAB : 11 délégués - toutes les C.C. 1 délégué, sauf la C.C. du Sud Territoire qui a 3 délégués, communes n'appartemant pas à un E.P.C.I. 1 délégué - nombre équivalant de suppléants
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

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  • Présidence :M. Jean Marie HERZOG
  • agence d'urbanisme
    90020 Belfort
  • Tél.:
  • fax :
  • Mail : pour nos abonnés

Cartographie

    syndicat mixte en charge de l-elaboration- du suivi et de la revision du schema de coherence territoriale 90
  • Carte de le Syndicat mixte fermé syndicat mixte en charge de l'elaboration, du suivi et de la revision du schema de coherence territoriale
  • Carte des EPCI du Territoire de Belfort

Liste des communes de le syndicat mixte en charge de l'elaboration, du suivi et de la revision du schema de coherence territoriale

Liste des 3 communes membres de syndicat mixte en charge de l'elaboration, du suivi et de la revision du schema de coherence territoriale

Liste des communes de le syndicat mixte en charge de l'elaboration, du suivi et de la revision du schema de coherence territoriale

# Nom commune Population Dpt
200069052CA Grand Belfort  10778890
200069060CC des Vosges du Sud  1586890
249000241CC du Sud Territoire  2399190

Mises à jour :

20/02/2017 -