Informations & chiffres clés

mise à jour: 20/07/2017

Nombre de membres2voir
Population 201368 798
Nombre de compétences2voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartitionC.A.B. : 9 titulaires, 5 suppléants - SICTOM : 5 titulaires, 3 suppléants - SIVOM : 3 titulaires, 2 suppléants
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

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  • Présidence :
  • ecopole de bourogne
    zone industrielle 90140 Bourogne
  • Tél.:
  • fax :
  • Mail : pour nos abonnés

syndicat mixte d'etudes et de realisation pour le traitement intercommunal des dechets

Liste des 2 communes membres du syndicat mixte d'etudes et de realisation pour le traitement intercommunal des dechets

Liste des communes du syndicat mixte d'etudes et de realisation pour le traitement intercommunal des dechets

Cartographie

    syndicat-mixte-d-etudes-et-de-realisation-pour-le-traitement-intercommunal-des-dechets
  • Carte de le Syndicat mixte fermé syndicat mixte d'etudes et de realisation pour le traitement intercommunal des dechets
  • Carte des EPCI du Territoire de Belfort