Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/01/2019

Nombre de membres3voir
Population 2013176 171
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartitionC.A.B. : 9 titulaires, 5 suppléants - SICTOM : 5 titulaires, 3 suppléants - SIVOM : 3 titulaires, 2 suppléants
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :M. André HELLE
  • ecopole de bourogne
    zone industrielle 90140 Bourogne
  • Tél.:
  • fax :
  • Mail : pour nos abonnés

SM d'études et de réalisation pour le traitement intercommunal des déchets

Liste des 3 communes membres du SM d'études et de réalisation pour le traitement intercommunal des déchets

Liste des communes du Syndicat Mixte d'études et de réalisation pour le traitement intercommunal des déchets

Cartographie

    sm-d-etudes-et-de-realisation-pour-le-traitement-intercommunal-des-dechets
  • Carte de le Syndicat mixte fermé SM d'études et de réalisation pour le traitement intercommunal des déchets
  • Carte des EPCI du Territoire de Belfort