Informations & chiffres clés

mise à jour: 20/02/2017

Nombre de membres2voir
Population 201364 658
Nombre de compétences2voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartitionC.A.B. : 9 titulaires, 5 suppléants - SICTOM : 5 titulaires, 3 suppléants - SIVOM : 3 titulaires, 2 suppléants
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

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  • Présidence :M. Olivier DEROY
  • ecopole de bourogne
    zone industrielle 90140 Bourogne
  • Tél.:
  • fax :
  • Mail : pour nos abonnés

Cartographie

    syndicat mixte d-etudes et de realisation pour le traitement intercommunal des dechets 90
  • Carte de le Syndicat mixte fermé syndicat mixte d'etudes et de realisation pour le traitement intercommunal des dechets
  • Carte des EPCI du Territoire de Belfort

Liste des communes de le syndicat mixte d'etudes et de realisation pour le traitement intercommunal des dechets

Liste des 2 communes membres de syndicat mixte d'etudes et de realisation pour le traitement intercommunal des dechets

Liste des communes de le syndicat mixte d'etudes et de realisation pour le traitement intercommunal des dechets

# Nom commune Population Dpt
249000241CC du Sud Territoire  2399190
259000024syndicat mixte des ordures ménagères de la zone sous-vosgienne  4066790

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20/02/2017 -