Informations & chiffres clés

mise à jour: 20/07/2017

Nombre de membres4voir
Population 201339 711
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesMême nombre de sièges
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

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  • Présidence :M. Bernard MAMET
  • Mairie
    39400 MOREZ
  • Tél.:
  • fax :

Syndicat mixte de production de la Source de l'Arce

Liste des 4 communes membres du Syndicat mixte de production de la Source de l'Arce

Liste des communes du Syndicat mixte de production de la Source de l'Arce

Cartographie

    syndicat-mixte-de-production-de-la-source-de-l-arce
  • Carte de le Syndicat mixte fermé Syndicat mixte de production de la Source de l'Arce
  • Carte des EPCI du Jura