Informations & chiffres clés

mise à jour: 20/04/2017

Nombre de membres6voir
Population 20132 443
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat intercommunal à vocation unique
Mode de répartition des siègesMême nombre de sièges
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

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  • Présidence :M. Patrick FROMONT
  • Mairie
    39270 MOUTONNE
  • Tél.:
  • fax :

Cartographie

    Syndicat intercommunal d-assainissement et d-amenagement du Bassin de la Thoreigne 39
  • Carte de le Syndicat intercommunal à vocation unique Syndicat intercommunal d'assainissement et d'aménagement du Bassin de la Thoreigne
  • Carte des EPCI du Jura

Syndicat intercommunal d'assainissement et d'aménagement du Bassin de la Thoreigne

Liste des 6 communes membres de Syndicat intercommunal d'assainissement et d'aménagement du Bassin de la Thoreigne

Liste des communes de le Syndicat intercommunal d'assainissement et d'aménagement du Bassin de la Thoreigne

# Nom commune Population Dpt
213900459Beffia  7639
213901341Chavéria  24539
213902000Dompierre-sur-Mont  25539
213903750Moutonne  13139
213903974Orgelet  161139
213904436Présilly  12539

Mises à jour :

20/04/2017 -