Informations & chiffres clés

mise à jour: 20/07/2017

Nombre de membres2voir
Population 20131 581
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat intercommunal à vocation unique
Mode de répartition des siègesMême nombre de sièges
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

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  • Présidence :M. Jean-Michel TOURNIER
  • Mairie de Frambouhans
    25140 Frambouhans
  • Tél.: 03 81 68 60 63
  • fax :

SYNDICAT DE GESTION DES EQUIPEMENTS D'ASSAINISSEMENT DES FONTENELLES ET FRAMBOUHANS

Liste des 2 communes membres du SYNDICAT DE GESTION DES EQUIPEMENTS D'ASSAINISSEMENT DES FONTENELLES ET FRAMBOUHANS

Liste des communes du SYNDICAT DE GESTION DES EQUIPEMENTS D'ASSAINISSEMENT DES FONTENELLES ET FRAMBOUHANS

# Nom commune Population Dpt
212502561Frambouhans  88325
212502488Les Fontenelles  69825

Cartographie

    syndicat-de-gestion-des-equipements-d-assainissement-des-fontenelles-et-frambouhans
  • Carte de le Syndicat intercommunal à vocation unique SYNDICAT DE GESTION DES EQUIPEMENTS D'ASSAINISSEMENT DES FONTENELLES ET FRAMBOUHANS
  • Carte des EPCI du Doubs