Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/01/2019

Nombre de membres3voir
Population 2013388
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat intercommunal à vocation unique
Mode de répartition des siègesMême nombre de sièges
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :M. Yves-Marie PARENT
  • Mairie
    25380 Cour Saint-Maurice
  • Tél.: 03 81 44 30 11
  • fax : 03 81 44 30 11

SI des édifices cultuels de Cour-Saint-Maurice

Liste des 3 communes membres du SI des édifices cultuels de Cour-Saint-Maurice

Liste des communes du SI des édifices cultuels de Cour-Saint-Maurice

# Nom commune Population Dpt
212500466Battenans-Varin  7825
212501738Cour-Saint-Maurice  16025
212505887Vaucluse  15025

Cartographie

    si-des-edifices-cultuels-de-cour-saint-maurice
  • Carte de le Syndicat intercommunal à vocation unique SI des édifices cultuels de Cour-Saint-Maurice
  • Carte des EPCI du Doubs