Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/01/2019

Nombre de membres4voir
Population 20131 210
Nombre de compétences2voir
Nature juridiqueSyndicat intercommunal à vocation unique
Mode de répartition des siègesMême nombre de sièges
FinancementContributions fiscalisées des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :
  • Mairie
    25320 Byans sur Doubs
  • Tél.: 03 81 63 61 66
  • fax : 03 81 63 80 35

Syndicat d'adduction d'eau de Byans sur le Doubs

Liste des 4 communes membres du Syndicat d'adduction d'eau de Byans sur le Doubs

Liste des communes du Syndicat d'adduction d'eau de Byans sur le Doubs

# Nom commune Population Dpt
212500011Abbans-Dessous  27025
212500029Abbans-Dessus  30925
213901721Courtefontaine  26339
212502538Fourg  36825

Cartographie

    syndicat-d-adduction-d-eau-de-byans-sur-le-doubs
  • Carte de le Syndicat intercommunal à vocation unique Syndicat d'adduction d'eau de Byans sur le Doubs
  • Carte des EPCI du Doubs