Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/01/2019

Nombre de membres8voir
Population 2013143 818
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesNombre de sièges dépend de la population
FinancementContributions budgétaires et fiscalisées des membres
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :M. Claude DUSSOUILLEZ
  • PREVAL HD
    Zone industrielle les Petits Planchants 25303 Pontarlier
  • Tél.: 03 81 46 49 66
  • fax : 03 81 46 95 21
  • Mail : pour nos abonnés
  • www.: pour nos abonnés

SM pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs

Liste des 8 communes membres du SM pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs

Liste des communes du Syndicat Mixte pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs

Cartographie

    sm-pour-la-prevention-et-la-valorisation-des-dechets-du-haut-doubs
  • Carte de le Syndicat mixte fermé SM pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs
  • Carte des EPCI du Doubs