Informations & chiffres clés

mise à jour: 20/07/2017

Nombre de membres7voir
Population 2013124 223
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesNombre de sièges dépend de la population
FinancementContributions budgétaires et fiscalisées des membres
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

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  • Présidence :M. Claude DUSSOUILLEZ
  • PREVAL HD
    Zone industrielle les Petits Planchants 25303 Pontarlier
  • Tél.: 03 81 46 49 66
  • fax : 03 81 46 95 21
  • Mail : pour nos abonnés
  • www.: pour nos abonnés

SYNDICAT MIXTE POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS

Liste des 7 communes membres du SYNDICAT MIXTE POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS

Liste des communes du SYNDICAT MIXTE POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS

Cartographie

    syndicat-mixte-pour-la-prevention-et-la-valorisation-des-dechets-du-haut-doubs
  • Carte de le Syndicat mixte fermé SYNDICAT MIXTE POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS
  • Carte des EPCI du Doubs