Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/03/2023

Nombre de membres	11	voir
Population 2020	131 745
Nombre de compétences	5	voir
Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Mode de répartition des sièges	Autre cas
Autre mode de répartition	Pour un tiers de manière fixe : un délégué par EPCI membre, pour deux tiers de manière proportionnelle : à moitié : selon la population DGF (données de l'année n-1 au moment de la constitution du comité syndical ou de son renouvellement) de l'ensemble de l'EPCI membre, pondérée par le pourcentage de superficie dudit EPCI incluse dans le bassin versant de l'Ardèche à moitié : selon la superficie en km² de l'EPCI membre comprise dans le bassin versant.

Financement	Contributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiée	non	?
DSC	non	?
REOM	non	?
TEOM	non	?

Coordonnées

Présidence :M. Pascal BONNETAIN
Hôtel de ville
62 rue nationale 07120 RUOMS
Tél.: 04 75 37 82 20
fax :
www.ardeche-eau.fr

Mises à jour :

01/03/2023 Cartographie Liste des communes

Etablissement public Territorial du bassin versant de l'Ardèche

Liste des 11 communes membres du Etablissement public Territorial du bassin versant de l'Ardèche

Liste des communes du Etablissement public Territorial du bassin versant de l'Ardèche

#	Nom commune	Population	Dpt
200034692	CA du Gard Rhodanien	76332	30
200039824	CC Ardèche des Sources et Volcans	9948	07
240700815	CC Berg et Coiron	8112	07
200072007	CC de la Montagne d'Ardèche	4916	07
200039808	CC des Gorges de l'Ardèche	15771	07
200073245	CC du Bassin d'Aubenas	41842	07
240700302	CC du Pays Beaume-Drobie	9222	07
240700864	CC du Rhône aux Gorges de l'Ardèche	19331	07
200069128	CC Mont Lozère	5805	48
200039832	CC Pays des Vans en Cévennes	9621	07
240700617	CC Val de Ligne	6286	07

Cartographie

Carte de le Syndicat mixte fermé Etablissement public Territorial du bassin versant de l'Ardèche
Carte des EPCI de l' Ardèche
Carte des intercommunalités de l' Ardèche