Informations & chiffres clés

mise à jour: 20/07/2017

Nombre de membres2voir
Population 201324 609
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartitionles communautés de communes sont représentés au sein du comité syndical par l'ensemble de leurs délégués titulaires et suppléants respectifs - le nombre de délégués syndicaux titulaireset suppléants est, par conséquent, égal à la somme des nombres des délégués des communautés de commune composant le périmètre du syndicat
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

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  • Présidence :

  • 20 grande rue 25800 VALDAHON
  • Tél.: 03 81 56 39 27
  • fax : 03 81 56 41 33

Syndicat Mixte des Portes du Haut Doubs

Liste des 2 communes membres du Syndicat Mixte des Portes du Haut Doubs

Liste des communes du Syndicat Mixte des Portes du Haut Doubs

# Nom commune Population Dpt
242504181CC du Pays de Pierrefontaine - Vercel  24609
200057156Les Premiers Sapins  1551

Cartographie

    syndicat-mixte-des-portes-du-haut-doubs
  • Carte de le Syndicat mixte fermé Syndicat Mixte des Portes du Haut Doubs
  • Carte des EPCI du Doubs