Informations & chiffres clés

mise à jour: 23/10/2017

Nombre de membres4voir
Population 201341 222
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte ouvert
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartition5 délégués pour le Département 3 pour les communautés de communes
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

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  • Présidence :M. Christian BOUDAY
  • 3, rue de la Gare
    25560 FRASNE
  • Tél.:
  • fax :

syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs

Liste des 4 communes membres du syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs

Liste des communes du syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs

# Nom commune Population Dpt
242500320CC de Montbenoit  7503
242500338CC du Grand Pontarlier  27730
242504496CC du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (CFD)  5989
222500019DEPARTEMENT DU DOUBS  0

Cartographie

    syndicat-mixte-des-milieux-aquatiques-du-haut-doubs
  • Carte de le Syndicat mixte ouvert syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs
  • Carte des EPCI du Doubs