Informations & chiffres clés

mise à jour: 20/02/2017

Nombre de membres5voir
Population 201353 772
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte ouvert
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartition5 délégués pour le Département 3 pour les communautés de communes
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

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  • Présidence :M. Christian BOUDAY
  • 3, rue de la Gare
    25560 FRASNE
  • Tél.:
  • fax :

Cartographie

    syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs 25
  • Carte de le Syndicat mixte ouvert syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs
  • Carte des EPCI du Doubs

Liste des communes de le syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs

Liste des 5 communes membres de syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs

Liste des communes de le syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs

# Nom commune Population Dpt
242500320CC de Montbenoit  750325
242500338CC du Grand Pontarlier  2773025
242504215CC du Mont d'Or et des Deux Lacs  1255025
242504496CC du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (CFD)  598925
222500019DEPARTEMENT DU DOUBS  025

Mises à jour :

20/02/2017 -