Informations & chiffres clés

mise à jour: 20/04/2017

Nombre de membres3voir
Population 201339 870
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesNombre de sièges dépend de la population
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

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  • Présidence :M. Frédéric CARTIER
  • 5, rue Barbier
    25110 Baume les dames
  • Tél.:
  • fax :

Cartographie

    Syndicat mixte pour le SCOT du Doubs central 25
  • Carte de le Syndicat mixte fermé Syndicat mixte pour le SCOT du Doubs central
  • Carte des EPCI du Doubs

Syndicat mixte pour le SCOT du Doubs central

Liste des 3 communes membres de Syndicat mixte pour le SCOT du Doubs central

Liste des communes de le Syndicat mixte pour le SCOT du Doubs central

# Nom commune Population Dpt
200068294CC des Deux Vallées Vertes  1680425
242504447CC du Doubs Baumois  1756525
242504371CC du Pays de Sancey-Belleherbe  550125

Mises à jour :

20/04/2017 -