Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/01/2019

Nombre de membres4voir
Population 201354 408
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartition2 délégués par membre et 1 supplémentaire par tranche pleine de 10 % de participation financière
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :M. Serge CAGNON
  • 3, rue du Clos Pascal
    25190 SAINT-HIPPOLYTE
  • Tél.:
  • fax :

SM d'aménagement du Dessoubre et de valorisation du bassin versant

Liste des 4 communes membres du SM d'aménagement du Dessoubre et de valorisation du bassin versant

Liste des communes du Syndicat Mixte d'aménagement du Dessoubre et de valorisation du bassin versant

# Nom commune Population Dpt
242504181CC des Portes du Haut-Doubs  2647825
200023075CC du Pays de Maîche  1912300
242504371CC du Pays de Sancey-Belleherbe  559425
242504355CC du Plateau de Russey  683525

Cartographie

    sm-d-amenagement-du-dessoubre-et-de-valorisation-du-bassin-versant
  • Carte de le Syndicat mixte fermé SM d'aménagement du Dessoubre et de valorisation du bassin versant
  • Carte des EPCI du Doubs