Informations & chiffres clés

mise à jour: 20/07/2017

Nombre de membres4voir
Population 201352 209
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartition2 délégués par membre et 1 supplémentaire par tranche pleine de 10 % de participation financière
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

modifier
  • Présidence :M. Serge CAGNON
  • communauté de communes du pays de Maiche
    24, rue de Montalembert 25120 MAICHE
  • Tél.:
  • fax :

syndicat mixte d'aménagement du Dessoubre et de valorisation du bassin versant

Liste des 4 communes membres du syndicat mixte d'aménagement du Dessoubre et de valorisation du bassin versant

Liste des communes du syndicat mixte d'aménagement du Dessoubre et de valorisation du bassin versant

# Nom commune Population Dpt
200023075CC du Pays de Maîche  18956
242504181CC du Pays de Pierrefontaine - Vercel  24609
242504371CC du Pays de Sancey-Belleherbe  5501
242504355CC du Plateau de Russey  6708

Cartographie

    syndicat-mixte-d-amenagement-du-dessoubre-et-de-valorisation-du-bassin-versant
  • Carte de le Syndicat mixte fermé syndicat mixte d'aménagement du Dessoubre et de valorisation du bassin versant
  • Carte des EPCI du Doubs