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Compétences du SIVOS du RPI des élèves des communes de Beaurepaire - La Poterie-Cap-d'Antifer - Sainte-Marie-au-Bosc - Le Tilleul

SIVOM

Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999

C1004Electricité, Gaz tri
C4555Études et programmation tri
C4560Délivrance des autorisations d'occupation du sol (Permis de construire...) tri
C5015Parcs de stationnement tri

Coordonnées

  • Présidence :M. Pierre-Emmanuel HAUTOT
  • Mairie
    2 place de la Mairie 76280 LA POTERIE-CAP-D'ANTIFER
  • Tél.: 02 35 27 01 55
  • fax : 02 35 27 01 55